Constitution

Constitution des Fils d'Enée


Préambule :

Nous, les Fils d'Enée, en vue de former une alliance plus parfaite, d'établir la justice, d'assurer la paix intérieure, de pourvoir à notre protection, d'imposer notre domination, nous ordonnons et établissons la présente Constitution.


1§1- Tous les pouvoirs législatifs seront attribués à 2 chambres, qui sera composé d'un Sénat et d'un Comice tribute.
1§2-
1.La comice tribute sera composée de l'ensemble des membres.

2.a-Le Sénat sera composée de membres choisis pour une durée illimitée, le renvoi d'un sénateur peut-être demandé par décision à la majorité simple de la Comice tribute.
2.b-Le nombre de sénateur est fixé à 25% du nombre total de membres.

1§3- Tous les pouvoirs executifs seront attribués au conseil des Fils d'Enée composé comme suit :



1§4- Tous membres des Fils d'Enée, qui reconnaissent cette constitution se soumettent aux devoirs définis par les lois consulaire approuver par les chambres et acceptent l'emsembles des bienfaits qu'apportent l'alliance.

1§5- Si la presente constitution ne peut-être appliqué, pour des raisons techniques ou exceptionnels, il sera élu un interroi qui durant son interrègne sera le responsable technique de l'alliance, son représentant diplomatique et le chef militaire.
La durée du mandat de l'interroi est de 2 semaines, passé ce délai, un interroi sera réélu.


1§6- Lorsque le nombre de membres sera de 10, l'alliance procedera à l'election des magistrats.Le mandat de l'interroi sera alors terminé.

1§7- Les sénateurs, lors du vote des lois, votent avec le Comice tribute, ils ont le droit par contre de :
- faire ammender les lois avant vote ( par décision de 3 sénateurs)
- de les refuser ( par décision unanime du Sénat )

La hiérarchie des magistratures est :

- Consul
- Censeur
- Questeur
- Sénateur

Leurs fonctions sont expliqués dans la constitution
Les postes vont par deux pour pallier à l'absence ou la vacance d'un des magistrats mais aussi pour eviter qu'il y est des chefs tyraniques,
il n'y a pas de premier consul et d'adjoint consul mais 2 consuls avec les mêmes fonctions, ils doivent rendre compte de leurs actions devant le Sénat et soumettre leurs propositions à la Comice tribute.
Si les consuls s'opposent sur différents problêmes c'est alors au Sénat de les départager
Idem pour les Questeurs et Censeurs.
Dans le cas ou la Constitution devrait être ammendée, un vote de la Comice tribute est necessaire.
Il est clair que l'alliance est une république car les magistrats sont responsables et ne peuvent entreprendre aucune action sans vote de l'assemblée.
Pour ce qui est de la diplomatie qui est le rôle des consuls, il faut voir que les deux consuls sont diplomates donc que les autres alliances ont deux interlocuteurs.

Le rôle des sénateurs est précisé dans la constitution, c'est un conseil restreint des membres pour surveiller les magistrats, c'est le conseil qui veille.

LEX SMERTRIA ( inspiré par le citoyen smertrius ) :

Introduction : Nous, le Sénat visant la perfection,déclarons la nécessité de créer des gouverneurs militaires Pour chacune des régions SE,SO,NO,NE.

§ Article 1 : Nomination

- Le gouverneur est nommé pour un mois ( indéfiniment renouvable ), le critère de selection est subordonné au classement général.

§ Article 2 : Devoir

- Le gouverneur doit sous les ordres du Sénat et des Consuls se charger des affaires militaires et diplomatiques locales:

- De la Défense des membres de leur province.
- De la levée d'impôt exceptionnelle, si elle est decrettée.
- Des missions diplomatiques partiels.
- De la coordination des attaques.

Edit du Censeur Canivo Equite :

Les magistrats à la fin de leurs charges, peuvent si ils le souhaitent se representer à la même magistrature.